CONDITIONS GENERALES DE VENTE

PREAMBULE 

Madame Christine BLAIN – Love coach/thérapeute – propose des prestations de coaching de développement personnel pour les femmes. Deux types de prestations de coaching sont proposées : « coaching individuel » et « coaching de groupe ».

Dans le cadre de son activité, Christine BLAIN propose également la vente d’huiles essentielles et de produits à base d’huiles essentielles de la marque doTERRA.

Le coaching individuel se concentre principalement sur l’accompagnement et le développement personnel et relationnel des clientes. La spécificité de Christine BLAIN est le développement de l’amour de soi et le travail de réparation nécessaire après un divorce difficile, la dépendance affective, une relation toxique, etc.  L’objectif de l’accompagnement sera fixé selon le but poursuivi par la personne dans son quotidien.

Le coaching de groupe s’exerce à travers l’organisation d’ateliers, de conférences, de formations en groupe.

Afin de mieux répondre aux attentes de ses clientes, le Coach souhaite pouvoir vendre à distance ses prestations de coaching et les produits doTERRA via son site internet www.christineblain.fr. Les séances de coaching individuelles ou de groupe se déroulent en visioconférence (Zoom, WhatsApp) ou en présentiel à Paris ou Province.  

La liste des prestations de coaching proposées dans ce cadre et les produits doTERRA sélectionnés sont consultables sur le site Internet www.christineblain.fr (ci-après dénommé le « Site Internet »).

Le système ainsi mis en place, qui suppose une démarche active de la part de la cliente, est en tous points conforme aux exigences requises en matière de vente à distance et, notamment, par les articles L.111-1, L.112-1 et L.221-5 et suivants du Code de la consommation.

Les présentes conditions générales de vente sont applicables aux consommateurs, au sens qu’en donne l’article liminaire du Code de la consommation, agissant exclusivement pour leur propre compte et ayant la pleine capacité juridique de contracter.

Les présentes conditions générales de vente sont applicables aux non-professionnels, au sens qu’en donne l’article liminaire du Code de la consommation, à l’exclusion naturellement des dispositions spécifiques aux consommateurs.

1. INFORMATIONS RELATIVES AUX PRESTATIONS DE COACHING

Article 1 : Champ d’application

Les présentes conditions générales de vente sont applicables à toutes les prestations de coaching conclues à distance par téléphone et par courriel, ainsi que pour la vente de la sélection de produits doTerra sur la page « Vibrantly Healthy » sur le site christineblain.fr (cf. 2. INFORMATIONS RELATIVES A LA VENTE DE PRODUITS doTERRA ).

Le client déclare avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et les accepter avant la conclusion du contrat de prestation de coaching. La conclusion du contrat de prestation vaut donc acceptation sans restriction ni réserve des présentes conditions générales de vente.

Conformément aux dispositions de l’article 1127-1 du Code civil, les présentes conditions générales de vente peuvent être conservées par toute personne visitant le Site Internet, par le moyen d’un enregistrement informatique, et peuvent par ailleurs être reproduites par le client, par le moyen de leur impression. 

Les présentes conditions générales de vente seront applicables tant qu’elles figureront sur le Site Internet. Elles peuvent faire l’objet de modifications. Dès lors, il est entendu que les conditions générales de vente applicables sont celles en vigueur sur le Site Internet au moment de la conclusion du contrat de prestation de coaching. La date de mise en ligne de ces conditions générales de vente vaut date de mise en vigueur.

Dans l’hypothèse où, postérieurement à la date de leur suppression du Site Internet et à leur remplacement, les présentes conditions générales de vente demeureraient néanmoins accessibles au public via d’autres sites internet ou par tout autre moyen, elles ne seraient cependant plus opposables au Coach.

Article 2 : Identification du prestataire

Madame Christine BLAIN

Immatriculée 792749418 0028

Domiciliée 53 bis, rue de Neauphle – 78112 SAINT GERMAIN EN LAYE 

Site internet  www.christineblain.fr

Article 3 : Informations relatives aux prestations de coaching

Le Coach propose sur le Site Internet des prestations de coaching individuels et en groupe axées sur le développement personnel et relationnel.

Les informations essentielles des prestations de coaching sont mentionnées sur le Site Internet.

Ces informations sont conformes aux prescriptions requises par les textes légaux et réglementaires en vigueur et, notamment, par les articles L.111-1 et L.112-1 du Code de la consommation.

Les clientes obtiendront des renseignements complémentaires sur les prestations de coaching proposées sur le Site Internet en contactant le Coach par téléphone, à la suite d’une sollicitation via le Site Internet ou par courriel.

Article 4 : Le processus de conclusion du contrat de prestations de coaching

La conclusion du contrat de prestations de coaching se fait en plusieurs étapes successives selon le processus décrit ci-dessous :

• L’entretien préalable au coaching individuel avec le client

Le client prend attache avec le Coach par l’intermédiaire de l’agenda disponible sur le Site Internet, par téléphone ou par courriel.

Un rendez-vous téléphonique est ensuite fixé entre le Coach et le client. Cet entretien préalable est gratuit.

L’entretien préalable permet au client de présenter ses attentes, ainsi que ses éventuels besoins. Le Coach présente quant à lui ses prestations de coaching ainsi que ses conditions tarifaires qui figurent également sous l’onglet « Coaching » du Site internet.

• La proposition de contrat

Si à l’issue de l’entretien préalable, le client confirme son intérêt pour les prestations de coaching proposées, le Coach transmet au client un courriel récapitulatif valant devis. Ce courriel récapitulatif contient les informations suivantes :

• Une présentation des prestations proposées et les modalités d’exécution des prestations
• Le prix des prestations proposées (forfait de séances / séance individuelle)
• Les modalités de règlement
• Eventuellement le lieu et la date de la première séance (visioconférence ou présentiel)
• L’existence du droit de rétractation

Une copie des présentes conditions générales de vente est jointe au courriel et le client devra obligatoirement en avoir pris connaissance avant l’acceptation de la proposition de contrat.

• La conclusion du contrat de prestations de coaching

Si les prestations proposées par le Coach dans le courriel récapitulatif retiennent l’intérêt du client, ce dernier informe le Coach de manière expresse et non équivoque, par e-mail, de son acceptation de la proposition de contrat.

Le courriel d’acceptation transmis par le client vaut conclusion du contrat de prestations de coaching. L’acceptation par le client vaut engagement contractuel de paiement de sa part.

Le devis accepté par le client et les présentes conditions générales de vente constituent ensemble le contrat engageant les parties.

 Article 5 : Prix des prestations de coaching

Les prix des prestations de coaching sont exprimés en euros. Conformément aux dispositions de l’article 293 B du Code général des impôts, le Coach bénéficie d’une franchise le dispensant du paiement de la TVA, de sorte que la TVA n’est pas appliquée aux prestations proposées par le Coach.

Les prix pratiqués par le Coach pour les prestations de coaching individuelles sont disponibles sur le Site internet sous l’onglet « Coaching » et pour les prestations de groupe sous l’onglet « Ateliers ».

Dans l’hypothèse d’une modification des prix des prestations de coaching, le client en sera informé avant la conclusion du contrat de prestations de coaching.

Article 6 : Conditions de paiement

Sauf accord dérogatoire convenu entre le Coach et son client, le règlement des prestations de coaching s’effectue par virement ou par carte bancaire en ligneen une fois au moins 48h avant le premier entretien de coaching ou en plusieurs fois selon les choix proposés pour les ateliers de groupe, premier paiement reçu au moins 48h avant le premier atelier.

Dans l’hypothèse où, pour quelque raison que ce soit (opposition de la banque, refus du centre émetteur…), le débit des sommes dues par le client s’avérerait impossible, le contrat de prestations de coaching sera annulé.

Conformément à l’arrêté n° 83-50/A du 3 octobre 1983 relatif à la publicité des prix de tous les services, le Coach remettra au client consommateur une note récapitulative avant le paiement des prestations de coaching. Cette note comportera les informations suivantes :

• La date de rédaction de la note
• Le nom et l’adresse du prestataire (le Coach)
• Le nom du client (sauf opposition de celui-ci)
• La date et le lieu d’exécution de la prestation
• Le décompte détaillé de la prestation fournie (dénomination, prix unitaire)
• La somme totale à payer

Article 7 : Modalités pratiques d‘exécution des prestations de coaching

Les séances sont programmées conjointement entre le Coach et le client, selon les disponibilités de chacun.

Les séances ont lieu du lundi au vendredi de 9 heures à 18 heures.

S’agissant des coachings individuels, les séances se déroulent principalement par visioconférence (Zoom, WhatsApp), et le cas échéant, par téléphone ou en présentiel.

S’agissant des coachings de groupe, les séances se déroulent principalement par visioconférence ou en présentiel dans un lieu choisi par le coach.

Article 8 : Obligation de confidentialité

Le contenu des séances est confidentiel et le Coach applique le principe du secret professionnel.

Les données relatives au client sont strictement confidentielles et seront uniquement utilisées par le Coach pour les besoins de l’accompagnement du client. Elles ne seront aucunement divulguées à des tiers, sauf obligation légale, sous peine de devoir en réparer le préjudice subi.

Article 9 : Responsabilité du Coach – Code de déontologie

Le Coach s’engage à soutenir le client dans sa démarche de développement personnel et relationnel. Il l’accompagne ainsi dans la mise en œuvre des moyens les plus efficaces qui lui permettront d’atteindre les objectifs fixés ensemble.

La compétence professionnelle du Coach est assurée par sa formation et son expérience. A cet égard, il est tenu d’informer le client de la nature de sa formation ainsi que des qualifications obtenues. Ces informations sont visibles sous l’onglet « Votre Coach » du site internet.

Le Coach s’assure que son intervention sert l’intérêt du client et veille à agir avec un haut niveau d’intégrité durant toute la durée de l’accompagnement du client.

La prestation de coaching assurée par le Coach est une obligation de moyens. Le Coach prend tous les moyens propres à permettre, dans le cadre de la demande du client, le développement personnel et relationnel de ce dernier. Ainsi, le Coach décline toute responsabilité pour les décisions personnelles et/ou professionnelles prises par le client durant et/ou à l’issue de la période de coaching.

S’il estime ne pas disposer de la compétence requise pour assurer le coaching du client, le Coach l’en informe immédiatement et lui indique, le cas échéant, le nom d’un confrère en mesure d’assurer la prestation demandée.

En aucune circonstance, le Coach ne met à profit sa situation afin d’obtenir de quelconques avantages de la part du client, que ceux-ci soient d’ordre financier, social ou sexuel. En tout état de cause, il s’interdit d’exercer tout abus d’influence.

Le Coach se tient dans une attitude de réserve dans ses propos et dans ses actes vis-à-vis de ses confrères.

 Article 10 : Droit de rétractation

Conformément à l’article L. 221-18 du Code de la consommation, le Coach accorde au client un délai de rétractation de quatorze (14) jours francs à compter du jour de la conclusion du contrat de prestations de coaching sans avoir à justifier de motifs ni à payer de frais et de pénalité.

Le client pourra exercer son droit de rétractation en adressant au Coach le formulaire de rétractation disponible en annexe des présentes conditions générales de vente et sur le Site Internet ou toute autre déclaration faisant état sans ambiguïté de sa rétractation.

Conformément à l’article L. 221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les prestations de services pleinement exécutées avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé après accord préalable et exprès du client et renoncement exprès à son droit de rétractation.

Le Coach remboursera alors au client la totalité des sommes versées par celui-ci au plus tard dans les quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle il est informé de la décision du client de se rétracter, sauf pour les prestations d’ores et déjà réalisées.

Le remboursement s’effectuera en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le client pour la transaction initiale, sauf accord exprès du client pour que le Coach utilise un autre moyen de paiement.

Le droit de rétractation est uniquement réservé aux consommateurs, au sens donné par l’article liminaire du Code de la consommation, sauf exception prévue expressément par l’article L. 221-3 du Code de la consommation.

Article 11 : Fichiers électroniques – protection de la vie privée

Le Coach, agissant en tant que responsable de traitement, a constitué un fichier électronique qui recense certaines données à caractère personnel relatives à ses clients (nom(s), prénom(s), adresse, adresse e-mail, téléphone). Ces informations sont nécessaires à la gestion de la relation clientèle et à l’exécution des prestations de coaching.

Les données collectées sont destinées au Coach et à ses éventuels sous-traitants.

Les données à caractère personnel seront conservées pendant trois (3) ans à compter de la dernière prestation de coaching effectuée pour le client.

Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données Personnelles n°2016/679/UE du 27 avril 2016, le client bénéficie d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de tout ou partie des données personnelles les concernant. Le client bénéficie également d’un droit d’opposition pour motifs légitimes, d’un droit à la limitation du traitement et à la portabilité des données personnelles et d’un droit d’édiction de directives anticipées post-mortem. Le client peut exercer ces droits sur simple demande accompagnée d’une copie d’une pièce d’identité par e-mail à : relations@chblain.fr

Le client est informé qu’il dispose également de la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.

De plus, conformément à l’article L.223-1 du Code de la consommation, le client a la possibilité de s’inscrire sur une liste d’opposition au démarchage téléphonique.

Article 12 : Droits de propriété intellectuelle

Les documents remis, utilisés ou mis à disposition par le Coach au cours de l’accompagnement sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Il en va de même de tous signes distinctifs appartenant au Coach. Toute reproduction, représentation, diffusion, publication, modification ou utilisation totale ou partielle des documents qui sont la propriété du Coach, ou de manière générale d’un signe distinctif appartenant au Coach, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans accord exprès et préalable du Coach, est strictement interdite.

Article 13 : Force majeure

L’exécution par le Coach de tout ou partie de ses obligations sera suspendue en cas de survenance d’un cas de force majeure qui en gênerait ou en retarderait l’exécution.

Sont considérés comme tels, tout événement échappant à son contrôle qui ne pouvait raisonnablement être prévu lors de la conclusion du contrat et dont les effets ne peuvent être évités par des mesures appropriées et ce, conformément à l’article 1218 du Code civil.

Le Coach informera le client d’un semblable cas de force majeure dans les sept (7) jours de sa survenance. Au cas où cette suspension se poursuivrait au-delà d’un délai de quinze (15) jours, le client aurait alors la possibilité de résilier le contrat en cours.

Article 14 : Litiges – droit applicable – médiation

Les présentes conditions générales de vente sont soumises exclusivement au droit français.

En cas de litige relatif à leur interprétation et/ou à leur exécution, le client est tenu d’adresser ses réclamations par écrit au Coach par courrier recommandé avec accusé de réception à l’adresse suivante : Madame Christine BLAIN – 53 bis, rue de Neauphle – 78112 Saint Germain en Laye.

En cas d’échec de la demande de réclamation auprès du Coach ou en l’absence de réponse de ce dernier dans un délai de deux (2) mois à compter de la date de réception de la réclamation écrite, le client peut saisir gratuitement un médiateur de la consommationqui tentera, en toute indépendance et impartialité, de rapprocher les parties en vue d’aboutir à une solution amiable, conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation.

L’entité de médiation retenue est : SAS CNPM – MÉDIATION – CONSOMMATION. 

La saisine du médiateur doit s’effectuer :

– soit en complétant le formulaire prévu à cet effet sur le site internet de 
http://cnpm-mediation-consommation.eu
– soit par courrier adressé à CNPM – MÉDIATION – CONSOMMATION
27, avenue de la Libération – 42400 SAINT-CHAMOND

Le client doit introduire sa demande vis-à-vis du médiateur dans un délai inférieur à un (1) an à compter de sa réclamation écrite auprès du Coach. Le client reste libre d’initier, d’accepter ou de refuser le recours à la médiation. En cas de recours à la médiation, les parties restent libres d’accepter ou de refuser la solution proposée par le médiateur.

En cas d’échec de la médiation ou de tout autre mode de résolution extrajudiciaire, tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français désignés en application des règles françaises de procédure.

La médiation est uniquement réservée aux consommateurs et aux non-professionnels, conformément aux articles L. 211-3 et L. 211-4 du Code de la consommation.

2. INFORMATIONS RELATIVES A LA VENTE DE PRODUITS doTERRA

Article 1. Champ d’application

Le Coach propose sur le Site Internet la vente d’une sélection d’huiles essentielles et de produits à bases d’huiles essentielles de la marque doTERRA pour soutenir sa prestation de coaching.

Les présentes Conditions Générales de Vente «CGV» sont applicables à l’ensemble des ventes auprès de consommateurs souhaitant effectuer l’achat de produits proposés sur le Site www.christineblain.fr. Le client reconnaît avoir la capacité requise pour contracter et acquérir les produits proposés sur le Site www.christineblain.fr.

Les informations essentielles pour chaque produit proposé sont mentionnées sur le Site Internet et repris à l’identique depuis le site de doTERRA.

Ces informations sont conformes aux prescriptions requises par les textes légaux et réglementaires en vigueur et, notamment, par les articles L.111-1 et L.112-1 du Code de la consommation.

Les clients obtiendront des renseignements complémentaires sur les produits proposés sur le Site Internet en contactant le Coach par téléphone, à la suite d’une sollicitation via le Site Internet ou par courriel ou en contractant un coaching Bien-être.

Article 2. Commandes

Les caractéristiques essentielles de chaque produit proposé sont présentées sur le Site www.christineblain.fr. Le lien fournit pour la vente de chaque produit envoie directement sur le site www.doterra.com où la cliente constituera son panier.

Le vendeur doTERRA peut réactualiser, améliorer ses fiches produit, retirer de la vente ses produits. Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.

Les offres de produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.

Les différentes étapes à suivre pour conclure le contrat par voie électronique sont les suivantes :

• Création d’un compte client
• Sélection des produits dans le panier
• Validation de la commande
• Identification via le compte client
• Vérification de la commande et le cas échant correction des erreurs
• Définir le mode de transport désiré et saisir l’adresse de livraison le plus précisément possible en renseignant tous les champs proposés
• Définir le moyen de paiement désiré
• Acceptation des CGV
• Confirmation de la commande
• Paiement de la commande

La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente ainsi que celles du site doTERRA, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.

L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

Les informations contractuelles font l’objet d’une confirmation par l’envoi d’un courriel généré automatiquement par doTERRA à l’adresse électronique indiquée lors de la création du compte client.

Les moyens techniques permettant à l’utilisateur, avant la conclusion du contrat, d’identifier les erreurs commises dans la saisie des données et de les corriger sont les suivants : La commande peut être modifiée à tout moment avant le paiement.

Article 3. Prix

Les produits proposés sont vendus aux tarifs en vigueur sur le site www.doterra.com lors de l’enregistrement de la commande par le Vendeur. Les prix sont indiqués en €uros, la TVA s’ajoutant au moment de l’achat, hors frais de participation aux frais de traitement et d’expédition.

Le montant des frais de livraison est calculé automatiquement, en fonction de chaque commande, il figure sur le récapitulatif de la commande, avant le paiement.

Les produits demeurent la propriété du Vendeur jusqu’au paiement complet du montant dû.

Article 4. Paiement

Le paiement se fait sur le site internet www.doterra.com aux conditions expresses spécifiées dans les CGV doTERRA https://www.doterra.com/CA/fr/wholesale-customer-terms-and-conditions

Article 5. Livraison- Transport

La livraison, Transport : Mode et Délais, sont détaillées sur les CGV doTERRA https://www.doterra.com/CA/fr/wholesale-customer-terms-and-conditions

Article 6. Responsabilité

Le Coach, dans le processus de vente en ligne en tant qu’affilié, n’est tenu que par une obligation de moyens : sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du site Internet de doTERRA tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Le Coach ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu avec doTERRA, due à la survenance d’un événement fortuit (grève, catastrophe naturelle, incendies, attentat, guerre …).

Article 7. Responsabilité et application des CGV de doTERRA

• Droit de rétractation
• Effets de rétractation
• Réclamation
• Garantie Commerciale
• Garanties Légales
• Informatiques et libertés
• Preuve et archivage
• Loi applicable et litige

ANNEXE 1 : MODÈLE DE FORMULAIRE DE RÉTRACTATION PRESTATION COACHIING

(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter.)

A l’attention de Madame Christine BLAIN – 53 bis, rue de Neauphle – 78112 Saint Germain en Laye.

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la prestation de coaching ci-dessous :

Conclu le :

Nom du consommateur :

Adresse du consommateur :

Signature du consommateur : (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier)

Date : 15/12/2024